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Élection partielle des représentants des personnels et des usagers au Conseil de l'ESPÉ : scrutin du 31 janvier 2018

Publié le 14 décembre 2017 Mis à jour le 18 janvier 2018
Elections Conseil ESPE
Elections Conseil ESPE
Date(s)
Le 31 janvier 2018

L'élection partielle des représentants des personnels (collèges A et B) et des usagers (collège F) au Conseil de l'ESPÉ aura lieu le mercredi 31 janvier 2018, de 9h à 17h sans interruption.

 

Scrutin du 31 janvier 2018

Renouvellement partiel d’1 siège des représentants du collège A élus au Conseil de l’ESPÉ
Renouvellement partiel d’1 siège des représentants du collège B élus au Conseil de l’ESPÉ.
Renouvellement partiel de 2 sièges titulaires et 2 sièges suppléants des représentants du collège F élus au Conseil de l’ESPÉ.

Collège A « Professeurs d’université et personnels assimilés » - 1 siège
Sont électeurs dans le COLLÈGE A : les Professeurs des universités et personnels assimilés participant aux activités de l’école mentionnées à l’article L 721-2 pour une durée équivalente à au moins quarante-huit heures de leurs obligations de service annuelle de travaux dirigés.

Collège B « Maîtres de conférence et personnels assimilés » - 1 siège
Sont électeurs dans le COLLÈGE B : les Maîtres de conférence et personnels assimilés participant aux activités de l’école mentionnées à l’article L 721-2 pour une durée équivalente à au moins quarante-huit heures de leurs obligations de service annuelles de travaux dirigés.

Collège F « Usagers » - 2 sièges titulaires et 2 sièges suppléants
Sont électeurs dans le COLLÈGE F « Usagers » :
Les personnes régulièrement inscrites en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours, ayant la qualité d’étudiants.
Les personnes bénéficiant de la formation continue, sous réserve qu’elles soient régulièrement inscrites en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours.
Les auditeurs, sous réserve qu’ils soient régulièrement inscrits à ce titre, qu’ils suivent les mêmes formations que les étudiants et qu’ils en fassent la demande auprès du Président de l’université au plus tard le jeudi 25 janvier 2018.
Les étudiants recrutés en application de l’article L. 811-2 du Code de l’Éducation sont électeurs dans ce collège dans l’établissement dans lequel ils sont inscrits.

Conditions d'élections
Collèges A et B : scrutin majoritaire à un tour.
Collège F "usagers" : scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste.
Procuration : limitée à 2 mandats par personne.
Panachage non autorisé.
Pas de vote par correspondance.

Documents de référence
Pour être candidat
Dépôt des candidatures jusqu’au mercredi 17 janvier 2018, 17 heures au plus tard.
Les candidatures (déclarations individuelles et déclarations de listes) et professions de foi devront être envoyées par lettre recommandée ou déposées en mains propres à :
Direction de l’ESPÉ
Rue Jean Macé
94861 Bonneuil-sur-Marne Cedex

Formulaires de candidaturesBureaux de vote 
Site ESPÉ de Bonneuil-sur-Marne : rue Jean Macé - 94380 Bonneuil-sur-Marne
Site ESPÉ de Livry-Gargan : 45, avenue Jean Zay - 93190 Livry-Gargan
Site ESPÉ de Saint-Denis : Place du 8 mai 1945 - 93200 Saint-Denis
Site ESPÉ de Sénart : 36/37, rue Georges Charpak, bâtiment F1 - 77127 Lieusaint
Site ESPÉ de Torcy : 2/4, avenue Salvador Allende - 77200 Torcy
Université Paris-Est Créteil (UPEC), Campus Centre : 61, avenue du Général de Gaulle - 94000 Créteil

Listes électorales

> Information listes électorales
Les personnels et les usagers dont l’inscription sur les listes électorales est subordonnée à une demande de leur part doivent avoir fait cette demande au plus tard le jeudi 25 janvier 2018 à 17h, via le formulaire ci-dessous, à renvoyer à :
Direction de l’ESPÉ
Rue Jean Macé
94861 Bonneuil-sur-Marne Cedex
Procuration
Elle est limitée à 2 mandats par personne.
Le mandant doit venir en personne (avec sa pièce d'identité et son n° d'étudiant pour les usagers) retirer et enregistrer la procuration entre le mardi 9 janvier 2018 et le mardi 30 janvier 2018, 17h.
Pour cela, une permanence est assurée dans chaque site de l'ESPÉ :
Bonneuil-sur-Marne : du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h, bureau B105 (secrétariat de Direction)
Livry-Gargan : du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 16h, bureau B15 (rez-de-chaussée)
Saint-Denis : du lundi au vendredi, de 9h à 13h, bureau B006 (rez-de-chaussée)
Sénart : du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h à 16h, bureau administratif (1er étage droite)
Torcy : du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h à 16h, bureau 007 (rez-de-chaussée)

Des informations sont susceptibles d'être ajoutées sur cette page ultérieurement.
Contact :
Direction de l'ESPÉ : +33 (0)1 49 56 37 65 ou 37 62 :